Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Acceptation
En invitant OmniBot sur votre serveur Discord ou en utilisant le bot, vous acceptez les présentes Conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'invitez pas et n'utilisez pas le bot.
2. Description du service
OmniBot est un bot Discord modulaire qui fournit diverses fonctionnalités via des modules installables. Les fonctionnalités spécifiques disponibles dépendent des modules activés sur votre serveur. Le bot est fourni en tant que logiciel open-source sous licence GNU GPL v3.
3. Obligations de l'utilisateur
3.1 Conformité avec les conditions de Discord
Vous devez respecter les Conditions d'utilisation et les Règles de la communauté de Discord en tout temps.
3.2 Conformité avec la législation applicable
Vous devez respecter toutes les lois et réglementations applicables lors de l'utilisation du bot.
3.3 Utilisations interdites
Vous ne pouvez pas :
- Utiliser le bot à des fins illégales ou non autorisées
- Tenter de perturber, endommager ou altérer le fonctionnement du bot
- Exploiter le bot pour des abus automatisés (spam, raids, etc.)
- Utiliser le bot pour harceler, menacer ou nuire à autrui
- Effectuer du reverse engineering, décompiler ou extraire le code source du bot au-delà de ce que la licence open-source permet
4. Disponibilité et maintenance
Le bot est fourni « tel quel », sans garantie d'aucune sorte. Les mainteneurs ne garantissent pas :
- Un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur
- Que toutes les fonctionnalités fonctionneront dans toutes les configurations de serveur Discord
- Que le bot sera compatible avec les futurs changements de l'API Discord
Les opérateurs d'instance sont responsables de leur propre maintenance et de leurs mises à jour.
5. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, les mainteneurs et contributeurs ne peuvent être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le bot.
6. Licence open-source
OmniBot est sous licence GNU GPL v3. Vous pouvez :
- Utiliser le bot à n'importe quelle fin
- Étudier le fonctionnement du bot
- Modifier le bot
- Partager le bot avec d'autres
Vous devez :
- Divulguer votre code source lors de la distribution du bot
- Conserver la même licence
- Documenter les modifications effectuées
Voir le fichier LICENSE pour les termes complets.
7. Modifications des conditions
Ces conditions peuvent être mises à jour à tout moment. Les modifications seront publiées sur le dépôt GitHub du projet. L'utilisation continue du bot après les modifications constitue l'acceptation des nouvelles conditions.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
9. Contact
Pour toute question concernant ces conditions, ouvrez une issue sur le dépôt GitHub ou rejoignez le serveur Discord Graven - Développement.